ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 22/09/2026 à 09:28 par Raphaël CHAZAL

PROCES VERBAL DU CM 10 SEPTEMBRE 2026

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Publié le 14/09/2026 à 14:34 par Raphaël CHAZAL

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

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DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET PRIMITIF 2026

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INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D HABITATION

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CONSTRUCTION D UN PREAU : PROPOSITION HONORAIRES

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CONVENTION MUTUELLE COMMUNALE

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CONVENTION CLUB CHEZ NOUS

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CONVENTION UST VELO

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CONVENTION 30 MILLIONS D AMIS

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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATIONS

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INDEMNITE DE MISE SOUS PLI : ELECTIONS MUNICIPALES 2026

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Publié le 02/09/2026 à 14:37 par Raphaël CHAZAL

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE BANQUE ALIMENTAIRE

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AVIS SUR LE PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL ET HABITAT

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AVIS SUR LE REGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITE INTERCOMMUNAL

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AVIS SUR LE CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCUTRES DE TRANSPORTS TERRESTRES EN MEUSE

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DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET PRIMITIF 2026

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MODIFICATION DU NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE

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Publié le 28/07/2026 à 06:46 par Raphaël CHAZAL

PROCES VERBAL DU CM 24 06 2026

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Publié le 15/07/2026 à 08:43 par Raphaël CHAZAL

PROCES VERBAL DU CM 03 06 2026

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Publié le 15/07/2026 à 08:43 par Raphaël CHAZAL

PROCES VERBAL DU CM 29 04 2026

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Publié le 15/07/2026 à 08:43 par Raphaël CHAZAL

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE BANQUE ALIMENTAIRE

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AVIS SUR LE PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL ET HABITAT

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AVIS SUR LE REGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITE INTERCOMMUNAL

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AVIS SUR LE CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCUTRES DE TRANSPORTS TERRESTRES EN MEUSE

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DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET PRIMITIF 2026

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MODIFICATION DU NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE

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Publié le 15/07/2026 à 08:43 par Raphaël CHAZAL

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - LISTE DE PROPOSITIONS

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CONVENTION DOCUMENT UNIQUE D EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUER)

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ACCORD CADRE FOURNITURE DE GAZ ET ELECTRICITE

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DENOMINATION D UNE RUE AU QUARTIER NIEL

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EGLISE - INDEMNITE DE GARDIENNAGE 2026

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DESIGNATION D UN REFERENT ESPECES A ENJEUX POUR LA SANTE HUMAINE (EESH)

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CONCOURS DES MAISONS FLEURIES ET DES JARDINS ARBORES 2026 - PRIX

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CONCOURS DES MAISONS ILLUMINEES 2026 - PRIX

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CONVENTION DE SERVITUDES POUR LES OUVRAGES SOUTERRAINS - ENEDIS

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Publié le 27/04/2026 à 14:40 par Raphaël CHAZAL

PROCES VERBAL DU CM 21 04 2026

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Publié le 23/04/2026 à 14:32 par Raphaël CHAZAL

Délégation du Conseil Municipal au Maire

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Indemnités de fonctions des élus

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Indemnités de fonctions des conseillers municipaux titulaires d'une délégation

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Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration du CCAS

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Election des membres du Conseil Municipal au CCAS

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